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  1. Historique des procédures
  2. Élaboration du SCoT (4 novembre 2010)

Élaboration du SCoT (4 novembre 2010)

Délibérations d’approbation

Délibération d’approbationTélécharger
Annexe 1 : Réponses apportées aux observations et demandes de précisions des personnes publiques associéesTélécharger
Annexe 2 : Réponses apportées aux observations recueillies dans le cadre de l’enquête publiqueTélécharger
Annexe 3 : Observations sur le rapport, les conclusions et l’avis de la Commission d’enquête sur le projet de SCoTTélécharger

Pièces constitutives

Rapport de présentation

Rapport de présentationTélécharger

Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD)

PADDTélécharger

Document d’Orientations Générales (DOG)

DOGTélécharger

Adresse et contact

40 avenue du drapeau
CS17510
21075 Dijon cedex

: 03 80 50 37 02

: scotdudijonnais@metropole-dijon.fr

Horaires d’ouverture

De 9h à 12h
De 14h à 17h30

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