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  2. Révision n°1 approuvée le 09/10/2019 (SCoT en vigueur)

Révision n°1 approuvée le 09/10/2019 (SCoT en vigueur)

Prescription du SCoT

Délibération du 28 septembre 2016

Approbation de la concertation et arrêt de projet du SCoT

Délibération du 28 novembre 2018

Approbation du SCoT

Délibération du 9 octobre 2019
Annexe 1 : réponses et modifications apportées aux avis formulés par les personnes publiques associées
Annexe 2 : réponses et modifications apportées aux observations du public recueillies dans le cadre de l’enquête publique
Annexe 3 : modifications apportées au dossier avant approbation

Page de garde
Sommaire
Introduction
1-Résumé non technique
2-Rapport de présentation-Tome 1
2-Rapport de présentation-Tome 2
2-Rapport de présentation-Tome 3
3-Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)
4-Document d’Orientation et d’Objectifs (DOO)
4.1-Atlas cartographique, pièce annexe du DOO

Bilan de la concertation

Adresse et contact

40 avenue du drapeau
CS17510
21075 Dijon cedex

: 03 80 50 37 02

: scotdudijonnais@metropole-dijon.fr

Horaires d’ouverture

De 9h à 12h
De 14h à 17h30

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